Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEB
S E B (Société anonyme française)

Numéro de dépôt :
1269373
Date de dépôt :
20/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1994
SEB de S E Bfrançaise

Présentation de la marque SEB

Déposée le 20 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) S E Bfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S E Bfrançaise domicilié(e) 21260 SELONGEY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque SEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEB est expirée depuis le 20 avril 1994.

S E Bfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : AQUAFILTRE , TECNIMATIC , AQUAFILTER


S E B (Société anonyme française) - 21260 SELONGEY. - France


BOUJU André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Machines et appareils domestiques, notamment moulins et mixeurs à aliments, moulins à café, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, machines à crêpes ménagères, machines à souder les matières plastiques, appareils de nettoyage, notamment machines à laver, essoreuses;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;machines-outils, appareils domestiques électriques non compris dans d'autres classes, en particulier robots ménagers, trancheuses, éplucheuses, presse-agrumes, centrifuges alimentaires, râpes à fromage, machines à repasser, pompes.Ustensiles et instruments à main, notamment rasoirs électriques et à piles, rasoirs féminins;rasoirs mécaniques;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;outils, instruments et appareils pour l'épilation;gaufriers (non électriques) et appareils (non électriques) pour préparer les croque-monsieur.Appareils domestiques électriques, notamment fers à repasser électriques et leurs éléments de chauffe, fers à souder électriques, étuis et boîtes pour fers à repasser, aspirateurs ramasse-miettes électriques, bouilloires électriques;appareils et instruments de pesage, notamment balances pour cuisines et balances pour salles de bain;carillons de porte électriques;appareillage électronique pour appareils électro-ménagers;appareils à cire chauffée électriquement pour l'épilation pulvérisateurs, atomiseurs électriques à usage cosmétique;fers à coiffer électriques et bigoudis chauffants;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, en particulier baromètres, thermomètres et réfractomètres, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils électroniques, en particulier systèmes d'alarme et verrous de sécurité;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.), en particulier appareils électriques pour éloigner ou détruire les insectes.Appareils électriques et non-électriques utilisés pour les soins dentaires et les soins corporels, appareils de massage, en particulier par vibration, notamment pour les soins du visage, appareils pour l'hygiène;instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels);tensiomètres à usage médical;appareils de stimulation musculaire par ondes électriques;appareils électriques pour le démaquillage;appareils pour la puériculture, en particulier biberons et tétines pour biberons;ceintures chauffantes à usage thérapeutique, couvertures chauffantes.Installations et appareils pour le chauffage, en particulier radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;installations et appareils pour la cuisson et la cuisine, en particulier appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, cuiseurs à oeufs, chauffe-plats, chauffe-biberons, fours (excepté pour l'usage en laboratoires), fourneaux, poêles à frire électriques, grils à aliments, grille-pain, friteuses, marmites à pression, soupapes pour marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafetières électriques, percolateurs, allume-gaz, machines à crêpes ménagères, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, le fromage frais, la fondue, la raclette, les brochettes, gaufriers électriques, yaourtières électriques;installations et appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux;installations et appareils de ventilation, en particulier ventilateurs, climatiseurs;installations et appareils sanitaires et pour la purification de l'air;installations de réfrigération, en particulier sorbetières, glacières et congélateurs électriques;installations d'éclairage, en particulier lampes de chevet réglables;installations de distribution d'eau;appareils domestiques pour purifier l'eau;installations de production de vapeur;objets et appareils électriques pour la puériculture.Pendules et pendulettes;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres prieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Carillons de porte;instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et appareils de T.S.F.).Produits semi-finis en matière plastique ou revêtus de matière plastique;gutta percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;feuilles, plaques et baguettes de matière plastique, flans et disques revêtus de matière plastique.Ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, petits ustensiles portatifs pour le ménage et récipients (non en métaux précieux ou en plaqué), notamment bouilloires non-électriques, marmites à pression non-électriques, cafetières non-électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières, yaourtières non-électriques;essoreuses à salade, émulsionneurs à crème, distributeurs de glaçons, couvercles filtrants, bacs à conservation, râpes à usage domestique;appareils de nettoyage, notamment aspirateurs non-électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs utilisés pour parfumer et désinfecter;brosses à dents électriques et non-électriques, brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes;instruments, appareils et matériels de nettoyage, en particulier balais-brosse, ramasse-miettes, aspirateurs non-électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs, atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer et hydrater;soupapes pour autocuiseurs;peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients portatifs pour la puériculture (non en métaux précieux ou en plaqué); verrerie, porcelaine, poterie et faïence non comprises dans d'autres classes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.